EAUX DE SOURCE
Présentation de la marque EAUX DE SOURCE
Déposée le 18 avril 1986 par monsieur CHAUSSE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAUX DE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAUX DE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUX DE SOURCE est expirée depuis le 18 avril 1996.
CHAUSSE ROBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29