Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUX DE SOURCE
M. CHAUSSE ROBERT

Numéro de dépôt :
1394137
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1996
EAUX DE SOURCE de CHAUSSE ROBERT

Présentation de la marque EAUX DE SOURCE

Déposée le 18 avril 1986 par monsieur CHAUSSE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAUX DE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAUSSE ROBERT domicilié(e) 65, rue Jeanne d'Arc, 94160 SAINT-MANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WILLIAM DEVILLIERS. - France.

La marque EAUX DE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUX DE SOURCE est expirée depuis le 18 avril 1996.

CHAUSSE ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : TROCKING , (Marque figurative) , BOY MASTER , FEEL , FEELING CONSEIL , GRAPHIE LIGNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FEELING CONSEIL F


M. CHAUSSE ROBERT - 65, rue Jeanne d'Arc, 94160 SAINT-MANDE. - France


M. WILLIAM DEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Eaux de source.